Mentions légales

DELPHA - FOURNIER SA

• SA au capital de 15 000 000 €
• RC ANNECY B 325 520 898
• N° TVA : FR 74 325 520 898

DELPHA

• 43 bis, Route des Aravis - La Cour
• Adresse postale : Société Fournier - Delpha - CS10003 - 74230 Thônes - France
• Tél. : 04 50 65 53 20
• E-mail : info@delpha.com

SIÈGE SOCIAL

Société FOURNIER, 18 rue des Vernaies – CS10003 – 74230 Thônes - France

DROITS D'AUTEUR

La totalité des éléments du site www.delpha.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Fournier pour sa marque Delpha et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.delpha.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2017 www.delpha.com».

RESPONSABLE PUBLICATION

Loïc Maumené

HÉBERGEMENT

• Pascal Rey-Millet - 18 rue des Vernaies – CS10003 – 74230 Thones - France
• Tél. : 04 50 65 53 20 

MARQUES

La marque Delpha a été déposée. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

PRIX

Prix publics indicatifs 2019 en euros valables en France à compter du 01/01/2019 (hors robinetterie, installation et raccordements) au taux de TVA de 20 %.
Les prix ont seulement une valeur indicative et nous vous rappelons qu’il importe à nos distributeurs indépendants de déterminer leurs prix librement. Les teintes et modèles présentés sur ce site ne sont pas contractuels. Dans l’intérêt de nos clients, nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer nos modèles sans préavis.

OBSERVATIONS ET SUGGESTIONS

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique info@delpha.com.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l'exercer, adressez-vous à : info@delpha.com

FORMULAIRE DE CONTACT

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.